Art. 1 Dénomination et siège sociale

1 - L'Association AISPES (Association Internationale Etude Piment et Solanacées) est constituée selon l'article 36 et suivants du Code Civile.

Le siège de l'Association est en Viale Conti da Prato, 17 - 37042 Caldiero (VR).

Le associé fondeurs sont:

Claudio Dal Zovo

Stefania Sette

Walter Marmo

Francesco Zurzolo

Marco Sterpetti

Marco La Corte

Art. 2 But

1 - L'Association est apolitique, aconfessionnelle e non-profit.

Pendant la vie de l'Association aucun reste d'argent, de gestion, fonds, réserves ou capital pourra être distribué.

2 - But de l'Association est approfondire et diffuser la connaissance du piment piquant et d'autres solanacées, à travers personnes, associations, offices et collaborations dans n'importe quelle forme, avec d'autres organismes similaires italiens et internationaux.

3 - Pour le déroulement des activités l'Association se servira sourtout de volontariat gratuit des associés.

Elle peut tant-même se servir, en cas de nécessités particulières, de prestations de travaux autonomes ou dépendantes, même en demandant aux associés.

L'Association peut se servir de chaque moyen pour rejoindre les buts sociaux et particulièrement des collaborations avec les organismes locaux
(même avec des conventions selon la loi. 266/1991), de la partécipation à d'autres associations, sociétés ou Organismes avec des but similaires ou connexés au propres buts.

Art. 3 Durée

La durée de l'Association est illimitée; seulement une Assamblée extraordinaire des associés pourra la terminer.

Art. 4 Demande d'admission

1 - Associés: tous ceux qui s'inscrivent à l'Association et participent aux activités sociales.

La condition d'associé et les droits qui en dérivent n'ont pas d'échéance.

2 - Les personnes fisiques qui en font demande peuvent devenir associés seulement en cas de conduite morale et civile irréprochable.

3 - Qui veut devenir associé doit présenter sa demande en utilisant le formulaire officiel.

4 - La demande joindra au Conseil Directif qui pourra l'accepter ou la refuser, en expliquant les raisons de la décision.

En cas de refus et successif tentatif d'association, la demande viendra passée à l'approvation de l'Assamblée à la première convocation suivante.

5 - Les mineurs ne sont pas acceptés comme associés.

6 - Le tarif d'inscription est fixé par le Conseil Directif et dure une année. Ce tarif ne peut pas être tranféré a troisièmes personnes.

Art. 5 Droits des associés

1 - Tous les associés on droit de participer aux assamblées sociales et on droit de voter.

2 - A l'associé est reconnu le droit d'avoir des tâches sociales dans l'association en respectant le comma 2 du prochain article 13.

3 - Les associés ont le droit de fréquenter les initiatives tenues par le Conseil Directif et le siège sociale.

Art. 6 Décadence des associés

1 - Les associés n'appartiennent plus à l'association dans les cas suivants:

Dimission volontaire.
Morosité pour plus de 2 mois dès l'échéance du versement demandé pour le tarif associatif.
Radiation délibérée par la majorité absolue des composants le Conseil Directif, prononcée contre l'associé qui a des comortements déshonorables dans et à l'extérieur de l'association ou qui avec sa conduite obstacle le bon fonctionnement de l'association.
L'associé radié peut s'appeller à la volonté de l'Assamblée des associés à la première convocation qui suira. La décision de l'Assamblée est finale.
En cas de dissolution de l'association comme précisé à l'art. 25 de ce Statut.

Art. 7 Organismes

1 - Les orgnaismes sociaux sont:

L'Assamblée générale des associés
Le Président
Le Vice-Président
Le Conseil Dirctif qui comprend Président, Vice-Président, Secrétaire et Conseillers.

Art. 8 Assamblée

1 - L'Assamblée générale des associés est l'organisme maximale de l'association et elle vient convoquée de façon ordinaire et extraordinaire.
Quand elle vient convoquée et constituée régulierment, elle représente l'universalità des associés et les décisions prises vont suivies par tous les associés, même s'ils ne sont pas présents ou pas d'accord.

2 - L'Assamblée ordinaire est convoquée par le Conseil Directif ou sur demande de la majorité des associés à jour avec les paiements du tarif associatif.
La demande des associés doit être accompagnée par la proposition de l'ordre du jour; dans ce cas, la convocation est due par le Conseil Directif.

3 - L'Assamblée est convoquée près du siège de l'association ou ailleur, mais dans un lieu approprié à garantir la plus grande participation des associés.

4 - Les Assamblées sont dirigées par le Président ou le Vice-Président du Conseil Directif. En cas de leur absence ou impossibilité de participation, par une autre personne présente élue par la majorité des présents.

5 - Le verbale de l'Assamblée vient écrit par le Secrétaire. En cas de son absence, par un associé présent élu par la majorité des presents.

6 - Le Président de l'Assamblée dirige et règle les discussions et établit et règle les modalités et l'ordre des votations.

7 - Chaque Assamblée devra avoir un verbal signé par le Président de la même assamblée et par le Secrétaire. Une copie du verbal doit être à disposition de tous les associés de façon qu'il ait la plus grande diffusion possible.

Art. 9 Droits de participation

1 - Les associés en règle avec le paiement du tarif d'association et pas soumis à mesures disciplinaires peuvent prendre part aux Assamblées ordinaires et extraordinaires.

2 - Chaque associé peut représenter soi-même en Assamblée. Pas de délégations permises.

3 - Une dérogation au point précedent: une délégation est admise pour chaque membre du Conseil Directif.

Art. 10 Assamblée Ordinaire

1 - La convocation de l'Assamblée Ordinaire doit être notifiée au moin 8 jours avant par l'affission d'advis dans le siège de l'Association et communiquée aux associés avec poste ordinaire, email, fax ou télégramme.
Dans la convocation de l'Assamblée doivent figurer le jour, le lieu et l'horaire de la rencontre et la liste des arguments considérés.

2 - L'Assamblée doit être convoquée par le Conseil Directif au moin une foi par année avant 6 mois dès la fermeture de l'exercice sociale pour l'approvation du calcul économique et financiaire et pour l'approvation du budge préventif.

3 - L'Assamblée a la tâche de délibérer sur les adresses et sur les directives générales de l'Association, tant-même sur l'approvation des règlements sociaux, sur le choix des organismes directifs de l'Association et sur tous les arguments concernants la vie et les rapports de l'Association qui ne sont pas compétence de l'Assamblée extraordinaire et qui soient justement proposés a son examen.

4 - Le Conseil Directif peut convoquer une Assamblée ordinaire "virtuelle" par courier électronique, forums ou autre instruments informatiques. Une convocation de cette façon ne peut pas être convoquée si l'ordre du jour prévoit le renouvlement des charges.

Art. 11 Assamblée extraordinaire

1 - L'Assamblée extraordinaire doit être convoquée par le Conseil Directif au moin 15 jours avant la rencontre par affission de l'advis dans le siège sociale et par communication aux associés par courier ordinaire, électronique, fax ou télégramme. Dans la convocation doivent figurer le jour, le lieu et l'horaire de la rencontre et la liste des arguments traités.

2 - L'Assamblée extraordinaire décide sur les arguments suivants: approvation et changement du Statut Sociale, actes administratifs, désignation et substitution des organismes sociaux électifs si la décadence de ceux-ci soit telle de compromettre le fonctionnement et la gestion de l'Association, dissolution de l'Association et modalità de liquidation.

Art. 12 Validité d'Assamblée

1 - L'Assamblée ordinaire est constituée validement en première convocation avec la participation de la majorité absolue des associés ayant droit de votation et décide validement avec votation à faveur de la majorité des présents.
Chaque associé peut voter une fois.

2 - L'Assamblée extraordinaire est constituée validement en première convocation avec la participation des 2/3 des associés ayant droit de votation et décide avec la votation à faveur de la majorité des associés présents.

3 - Après au moin une heure dès la première convocation, soit l'Assamblée ordinaire que celle extraordinaire seront validement constituées indépentement du numéro des associés présents et décide avec la votation à faveur de la majorité des présents.

Art. 13 Conseil Directif

1 - Le Conseil Directif est composé par 6 membres élus par l'Assamblée et nomme le Président, le Vice-Président et le Secrétaire avec fonction de trésorier. Toutes les tâches sociales sont à entendre à titre gratuit. le Conseil est valable pour 5 ans et les composants peuvent être à nouveau élus.

2 - Le charges sociales peuvent être données seulement aux associés qui:

Soient en rêgle avec le paiement du tarif associatif;
N'ayent pas été condamnés en passé par la loi en cas de crimes non coupables;
Soyent associés au moin depuis 2 ans ou soyent fondateurs de l'Association.

3 - Le Conseil Directif est validement constitué avec la présence de la majorité des conseillers en charge et décide validement avec la votation à faveur de la majorité des présents.

4 - En cas de égalité, la votation du Président est déterminante.

5 - Pour être valables, les décisions du Conseil doivent résulter sur un verbale signé par qui a géré la réunion et par le Secrétaire. Le verbale doit être disponible pour tous les associés dans les formes plus juste pour en garantire la meilleure diffusion.

Art. 14 Démissions

1 - Dans le cas où pour n'importe quelle raison pendant l'exercice des conseillers manqueraient (mais pas plus que la moitié des composants le Conseil), les restants doivent s'occuper de l'intégration du Conseil avec l'entrée du premier candidat en ordre de votations, à la charge de Conseiller pas élu. S'il n'y a pas de candidats avec ces caractéristiques, le Conseil continuera son travail jusqu'à la prochaine Assamblée pendant laquelle une votation complémentaire aura lieu pour compléter le Conseil.

2 - Si le Président du Conseil Directif présente ses démissions ou s'il ne peut pas effectuer ses tâches, les rélatives fonctions seront effectuées par le Vice-Président jusqu'à l'election du nouveau Président qui devra se dérouler à la première Assamblée possible.

3 - Le Conseil Directif devra se considérer terminé quand, lors de démissions ou n'importe quelles autres raisons, la majorité de ses composants sera perdue, y compris le Président.
Dans ce cas, une Assemblée ordinaire devra être convoquée immédiatement pour nommer le nouvel Conseil Directif.
Jusqu'à la prochaine constitution et seulement pour les affaires urgentes et pour la gestion de l'Administration Ordinaire de l'Association, les fonctions seront prises en charge par le Conseil Directif tombé.

Art. 15 Convocation du Directif

1 - Le Conseil Directif se réunit chaque fois le Président le considère nécessaire, ou si au moin la moitié des Conseillers en a fait demande, sans formalités.

2 - Le Conseil Directif, avec le commun accord des conseillers, peut se réunir "virtuellement" en utilisant le courier électronique ou autre situations informatiques.

Art. 16 Devoirs du Conseil Directif

1 - Le Conseil Directif doit:

a) Déliberer sur les demandes d'admission des associés;

b) Préparer les budgets préventif et consuntif à montrer à l'Assamblée;

c) Fixer les dates des Assamblées ordinaires des associés à faire au moin une foi par année et convoquer l'Assamblée extraordinaire;

d) Préparer les éventuels règlements internes relatifs à l'activité sociale à montrer à l'Assamblée des associés;

e) Adopter des solutions d'expulsion vers les associés, quand nécessaire;

f) Actuer les finalités prévues par le Statut et actuer les décisions de l'Assamblée des associés;

g) Gérer l'administration ordinaire et extraordinaire de l'Association.

Art. 17 Le Président

1 - Le Président, délegué par le Conseil Directif, dirige l'Association et en contrôle le fonctionnement en respectant l'autonomie des autres organismes sociaux. Il est le légale représentant de l'Associatione pour chaque évennement.

Art. 18 Le Vice-Président

1 - Le Vice-Président remplace le Président si le Président est absent et le remplace dans les tâches qui lui sont expressemente déléguées.

Art. 19 Le Secrétaire

1 - Le Secrétaire donne l'exécution aux délibérations du Président et du Conseil Directif, prépare les verbals des réunions, s'occupe de la correspandance et, comme trésorier, s'occupe de l'administration de l'Association et s'occupe de préparer les livres comptables tant-même que d'encaisser les paiements délibérés par le Conseil Directif.

Art. 20 Le rapport

1 - Le Conseil Directif prépare le bilan préventif et consuntif à faire visioner à l'approvation de l'Assamlée. Le bilan consuntif doit informer sur la situation totale économique/financiaire de l'Association.

2 - Le bilan doit être préparé de façon claire et doit représenter en vérité absolue la situation patrimoniale et économique/financiaire de l'Association, dans le respect du principe de la transparance vers les associés.

3 - Avec la convocation de l'Assemblée ordinaire qui reporte à l'ordre du jour l'approvation du bilan, une copie du même bilan doit être disponible pour tous les associés.

Art. 21 L'année sociale

L'année sociale et l'exercice financier commencent le premier de janvier et finissent le 31 décembre de chaque année.

Art. 22 Biens, Patrimoine

1 - Les moyens financiers sont constitués par les tarifs d'association déterminés annuellement par le Conseil Directif, par les contribution de organismes et associations, par érédité et donations, par gains dérivants des activités organisées par l'Association.

Art. 23 Sections

L'Assamblée, dans la session ordinaire, peut créer des sections dans les lieux qu'elle retien adapte pour mieux rejoindre les buts sociaux.

Art. 24 Condition de compromission

Chaque controversie née parmi l'Association et les associés et parmis les mêmes associés seront règlée par un arbitre choisi avec l'accord des parts litigeuses. La part qui voudra communiquer la question à l'arbitre devra le communiquer à l'autre part avec lettre recommandée à envoyer avant les 20 jours de la date de l'évennement qui a donné origine au litige et plus précisement 20 jours dès la date que la part qui retient avoir subit le préjudice en vienne à connaissance. S'il n'est pas possible rejoindre un accord, les deux parts pourrons choisir un arbitre personnel dans les 30 jours dès la reception de l'invitation qui leur a été envoyé par l'autre part avec recommandée e confirmation de réception signée. Après ce terme la contrepart pourra demander le choix de l'arbitre au Président du Tribunale di Verona. Les deux arbitres nommés s'occuperons en suite du choix du troixième arbitre; en cas d'aucun accord, le Président du Tribunale di Verona s'occupera du choix en se basant sur la part plus diligentes.
En tout cas, chaqu'un des arbitres devra accepter la fonction dans les 10 jours du choix; si ça ne va pas se passer il sera consideré rennonciataire et on s'occupera d'un nouvel choix. Sauf indications écrite différente, l'arbitre devra prononcer la recherche d'une ligne appelante dans les 90 jours dès l'acceptation du choix effectué par le dernier arbitre. Si le terme rejoindra une échéance sans che le litige ail été décidé, les parts pourrons en toute liberté aller chez les autorités judiciaire. Le collège jugera en toute équité, sans formalités de procedures avec jugement inappellable, que les parts déjà dès maintenant déclarent d'accepter et assimiler, en décidant aussi la question des frais.

Art. 25 Dissolution

1 - La dissolution de l'Association est délibérée par l'Assamblée générale des associés, convoquée de façon extraordinaire. L'Assamblée extraordinaire est validement constituée si les 4/5 des associés sont présents en première convocation et les 3/4 des associés sont présents en deuxième convocation. La dissolution est autorizée avec la votation à faveur soi en première qu'en deuxième convocation par les 2/3 des associés qui se sont exprimés, avec l'exlusion des délégations. La demande de l'Assamblée générale extraordinaire de la part des associés ayant comme sujet la dissolution de l'Association doit être présentée au moin par les 4/5 des associés avec droit de votation, avec l'exlusion des délégations.

2 - L'Assamblée, à la dissolution de l'Association, décidera la destination d'un éventuel reste du patrimoine de l'Association.

3 - La destination du patrimoine restant ira à faveur d'une autre association avec des finalités analogues, sauf si pas communiqué différemment par la loi.

Art. 26 Règle d'ajournement

1 - Pour ce qui n'est pas prévu dans le Statut présent, on applique les dispositions du Code Civile.